Le site web de l’Association Stéphane LAMART “Pour la défense des droits des animaux”
http://www.associationstephanelamart.com ainsi  que http://www.donetlegspouranimaux.com
et le site web http://justice-pour-les-animaux.over-blog.com sont publiés par

Association Stéphane LAMART
“Pour la défense des droits des animaux”
BP 20036
94268 Fresnes Cedex

Directeur de publication du site :
Stéphane LAMART Président-Fondateur

Tel. 33 (0) 1 46 81 54 64

Droits d’auteur – Droit de reproduction :

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication du site.

La reproduction des textes sur un support papier ou web est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération), citation lisible et claire de la source sous la forme suivante: “Document issu du site Internet de l’Association Stéphane LAMART.

Informations nominatives :

La loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous permet d’exercer vos droits d’accès, de rectification, modification et de suppression aux données personnelles vous concernant, en vous adressant au siège de l’association. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il suffit d’envoyer un courrier en A/R en justifiant de votre identité.

Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de l’CNIL “Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés”

Nom de marque déposé :

Nous rappelons que l’utilisation de notre nom “Association Stéphane LAMART” ou Stéphane LAMART ainsi que son logo est interdite sauf autorisation préalable écrite de Monsieur Stéphane LAMART. L’association Stéphane LAMART ayant déposé son nom et logo comme marque auprès de l’INPI “Institut National de la Propriété Industrielle, sous le numéro 11 3 840 709 de ce fait toute utilisation frauduleuse fera l’objet de poursuites systématiques. (Art L 716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle)